Introduction
Cet article a été entièrement réécrit avec les informations à jour d’octobre 2026. Il s’adresse à la fois à ceux qui souhaitent envoyer une moto du Japon à l’étranger et à ceux qui ramènent une moto de l’étranger au Japon pour la réexporter.
Commençons par vous donner une idée des coûts. Un aller-retour temporaire entre le Japon et l’Europe coûte environ 10 000 euros au total. Même pour un seul trajet, les frais côté Japon (de Yokohama à Rotterdam) s’élèvent à 500 000-600 000 yen, et les frais locaux à environ 200 000 yen. Le transport international de motos implique des coûts et des formalités bien plus importants que beaucoup ne l’imaginent.
Il y a une autre chose que nous tenons à vous transmettre dans cet article. Les procédures douanières d’exportation au Japon comportent des pratiques opérationnelles qui ne se déduisent pas simplement en lisant les textes législatifs. En particulier, la déclaration d’importation-exportation temporaire d’automobiles (formulaire C5014) utilisée pour les ferries internationaux et le carnet CPD (Carnet de Passages en Douane) sont rarement expliqués avec précision dans les sources d’information disponibles. Cet article s’appuie principalement sur les faits que nous avons confirmés lors de nos interactions réelles avec les douanes, les compagnies de ferry et les transitaires.
Modes de transport et estimation des frais
Pour le transport international de motos, les quatre méthodes réellement viables sont : le groupage conteneur (LCL), la location de conteneur (FCL), le ferry international et le transport aérien. Les porte-voitures (navires spécialisés pour automobiles), qui dominent pour l’exportation de voitures particulières, sont pratiquement inutilisables pour le transport d’une seule moto.
| Catégorie | Groupage conteneur (LCL) | Location de conteneur (FCL 20 pieds) | Ferry international | Transport aérien |
|---|---|---|---|---|
| Estimation des frais | Côté Japon : 500 000-600 000 yen Côté local : environ 200 000 yen (exemple Yokohama → Rotterdam) | Environ 1 200 000 yen par unité (pour 5-6 motos, le coût de transport revient à 200 000-240 000 yen par unité. Les frais fixes s’ajoutent séparément) | Veuillez contacter chaque compagnie | À partir de 1 000 000 yen par unité au départ du Japon |
| Délai d’acheminement | Plus d’un mois jusqu’en Europe (plus de 2 semaines entre l’arrivée et l’embarquement) | Idem | 1-2 jours | Quelques jours |
| Emballage | Emballage en caisse en bois | Fixation à l’intérieur du conteneur | Non nécessaire (circulation autonome) | Caisse en bois ou palette |
| Caractéristiques | Possible à partir d’une unité. Souvent refusé par les transitaires | Moins cher en regroupant plusieurs motos | Lignes Corée du Sud et Russie uniquement. L’importation-exportation temporaire est possible par formulaire C5014 | Rapide mais coûteux. Le devis varie énormément selon la hauteur du véhicule |
Groupage conteneur (LCL)
C’est la méthode standard pour envoyer une moto à l’étranger. Elle est emballée en caisse en bois et chargée dans un conteneur avec d’autres marchandises. Les frais côté Japon incluent l’emballage en caisse en bois, le transport terrestre jusqu’au port, l’acheminement au centre de groupage conteneur (CFS), les frais portuaires, le dédouanement à l’exportation et le fret maritime. Côté destinataire, le coût comprend l’obtention de l’ordre de remise (D/O), le dédouanement à l’importation et les frais terminaux.
Pour l’Europe, le délai est supérieur à un mois. Comme il faut plus de 2 semaines entre l’arrivée et l’embarquement, veuillez prévoir une marge confortable en comptant à rebours à partir de la date de départ prévue.
L’exportation en groupage de motos d’occasion est refusée par la plupart des transitaires.Le rapport entre la charge de travail et le bénéfice est faible, et les dossiers de chargeurs individuels sont particulièrement mal vus. Nous avons des partenaires capables de gérer ce type de dossier. Si vous ne trouvez pas un prestataire, veuillez nous contacter.
Location de conteneur (FCL)
Le tarif indicatif pour un conteneur 20 pieds est d’environ 1 200 000 yen. Avec une capacité de 5-6 motos, le coût du transport revient à 200 000-240 000 yen par unité si vous regroupez. Toutefois, les frais d’arrimage pour fixer les véhicules à l’intérieur du conteneur s’ajoutent séparément selon le nombre de motos, ce qui ne permet pas une simple répartition. Néanmoins, cela reste souvent moins cher que le groupage et convient aux groupes de tourisme à moto ou au regroupement de plusieurs véhicules en destination du même secteur.
Ferry international
Les ferries internationaux reliant le Japon à la Corée du Sud et à la Russie disposent de lignes permettant de charger les motos en circulation autonome. Les lignes et tarifs changent, veuillez contacter directement chaque compagnie.
- Sakaiminato ~ Donghae (Corée du Sud) ~ Vladivostok :Eastern Cruise & Ferry (Eastern Dream)
- Hakata ~ Busan :Camellia Line
- Shimonoseki ~ Busan :Kanmon Ferry
- Osaka ~ Busan :Panstar Ferry
Les principales conditions pour une exportation temporaire par ferry international depuis le Japon sont les suivantes :
- Une réservation aller-retour est obligatoire. Les réservations avec retour à date ouverte ne sont pas acceptées. Les formalités d’importation-exportation temporaire ne peuvent être effectuées que sur la même ligne.
- Les bagages autres que l’équipement et les accessoires du véhicule sont traités comme une marchandise séparée. À l’arrivée et au départ, il peut vous être demandé de retirer tous les bagages du véhicule pour inspection.
- Au retour au Japon, un contrôle par radiographie du véhicule peut être effectué de manière aléatoire. Les frais de transport du véhicule vers le lieu de contrôle sont à votre charge.
- Les réservations doivent être effectuées un mois avant l’embarquement, et les documents doivent être soumis deux semaines avant.
Le tarif dépend de la classe de cabine et du type de véhicule. S’y ajoutent les frais de dédouanement représentés par l’agent côté Japon, les frais de franchise douanière côté Corée du Sud et les primes d’assurance automobile coréennes.
Il existe un système pour les ferries internationaux permettant une importation-exportation temporaire sans carnet (formulaire C5014). Cependant, l’utilisation est soumise à des restrictions, et le système peut ne pas être applicable en l’absence d’embarquement aller-retour. Pour plus de détails, consultez la section « Systèmes et pratiques réelles d’importation-exportation temporaire » ci-après.
Transport aérien
Les envois arrivent en quelques jours, mais le coût au départ du Japon dépasse 1 000 000 yen par unité. Si le véhicule ne rentre pas dans les limites de hauteur du conteneur aérien (ULD), il sera traité comme fret pour avion-cargo, ce qui fait considérablement augmenter le devis. Une attention particulière est requise pour les véhicules de grande taille comme les motos d’aventure. C’est une option à envisager en cas d’urgence ou si le délai prime sur le coût.
Systèmes et pratiques réelles d’importation-exportation temporaire
Les véhicules de tourisme à l’étranger ne sont pas exportés de façon permanente, mais traités comme une « importation-exportation temporaire » destinée à être ramenée dans le pays d’origine après une certaine période. Les systèmes applicables au Japon sont au nombre de deux : le carnet CPD et la déclaration d’importation-exportation temporaire d’automobiles (formulaire C5014). Nous d’abord expliquer leur positionnement légal, puis leur mise en œuvre pratique.
Carnet CPD (Carnet de Passages en Douane)
Le CPD (Carnet de Passages en Douane) est un document douanier basé sur la « Convention douanière relative aux passages temporaires d’automobiles particulières » (1954, New York). Sous la garantie de la FIA/AIT, il permet aux véhicules circulant entre pays signataires d’être importés temporairement en franchise de droits. La loi japonaise applicable est la « Loi spéciale concernant la loi tarifaire et autres lois en relation avec la mise en œuvre de la Convention douanière relative aux passages temporaires d’automobiles particulières » et son décret d’application.
- L’organisme délivrant le carnet au Japon est la JAF (Fédération automobile du Japon). Les frais d’émission s’élèvent à 30 000 yen pour un carnet de 5 pages et 46 000 yen pour un carnet de 25 pages (6 000 yen de réduction pour les membres de la JAF). L’émission prend généralement environ un mois après la demande.
- La validité est d’un an.
- Les organismes délivrant le carnet à l’étranger peuvent être vérifiés par pays sur le sitecarnetdepassage.org.
- Pour entrer au Japon avec un carnet CPD émis à l’étranger, l’authentification par la JAF est nécessaire. L’authentification se fait sur rendez-vous préalable.Liste des bureaux d’authentification de la JAF (en anglais)
Déclaration d’importation-exportation temporaire d’automobiles (formulaire C5014)
Les automobiles particulières se déplaçant entre le Japon et un pays étranger en utilisant un ferry international peuvent, en sus du carnet, bénéficier d’une importation-exportation temporaire en franchise avec le formulaire C5014 (Déclaration d’importation-exportation temporaire d’automobiles) du formulaire C des douanes. Le fondement juridique est la circulaire « Procédures douanières relatives aux importations-exportations d’automobiles particulières utilisant les ferries internationaux » (avis douanier n° 849).
- Importation temporaire : deux exemplaires du formulaire C5014 sont établis et déclarés aux douanes. Une fois autorisé, un exemplaire est délivré comme permis d’importation et sera nécessaire lors de la réexportation.
- Réexportation : le permis d’importation est soumis comme déclaration d’exportation. Un tampon de permis d’exportation est apposé, transformant le document en permis d’exportation.
L’annexe de la circulaire définit l’étendue des pièces de rechange de secours, accessoires et équipements qui peuvent être introduits en franchise comme suit :
| Poste | Désignation | Quantité |
|---|---|---|
| Pièces de rechange de secours | Roues (avec pneus) | Nombre que l’automobile particulière a l’habitude d’avoir en réserve |
| Pièces de rechange de consommation (bougies d’allumage, courroie de ventilateur, fusibles, etc.) | 1 pièce (ou le nombre de pièces utilisées simultanément si plusieurs pièces identiques sont utilisées en même temps) | |
| Accessoires | Appui-tête, Ceinture de sécurité, etc. | Équipements de protection des occupants installés sur le véhicule de tourisme |
| Climatisation, Chauffage, Autoradio, Télévision, Chaîne stéréo, etc. | Équipements intégrés au véhicule de tourisme par encastrement ou fixation par vis | |
| Équipements divers | Outils nécessaires à l’entretien et à la maintenance du véhicule de tourisme ( cric, manomètre de pression, etc.) et autres objets (brosse de lavage, plumeau, cirage, etc.) | 1 pièce ou 1 jeu (pour les outils) |
| Équipements nécessaires à la sécurité de la circulation du véhicule de tourisme (feux de détresse, fusées éclairantes, etc.) | 1 pièce | |
| Coussin, Tapis, Housse de siège, etc. | En service | |
| Carburant automobile | Carburant du réservoir de carburant préinstallé, et réservoirs de carburant auxiliaires (18 L) jusqu’à environ 1 pièce |
Le carnet ATA et le carnet CPD sont deux documents différents
Les documents douaniers appelés « carnets » existent en deux types : le carnet ATA et le carnet CPD. Beaucoup de professionnels du secteur logistique n’ont travaillé qu’avec des carnets ATA et ne connaissent pas le fonctionnement du carnet CPD. Même les prestataires qui disent « connaître les carnets » peuvent ignorer les procédures spécifiques au CPD. Lorsque vous confiez un dossier à un prestataire, assurez-vous toujours de lui indiquer qu’il s’agit d’un carnet CPD.
| Carnet ATA | Carnet CPD | |
|---|---|---|
| Traité de référence | Traité ATA (1961), Traité d’Istanbul (1990) | Convention douanière relative à l’importation temporaire de véhicules automobiles particuliers (1954) |
| Domaine d’application | Échantillons commerciaux, matériel professionnel, articles d’exposition ou de manifestation | Véhicules particuliers circulant sur route (deux-roues, quatre-roues, camping-cars) |
| Organisme d’émission au Japon | Association japonaise d’arbitrage commercial (JCAA) | JAF (Fédération automobile du Japon) |
| Organisme garant international | Chambre de commerce internationale (ICC/WCF) | FIA/AIT |
| Exemples typiques pour les véhicules | Navette aller-retour de véhicules de course ou de véhicules d’exposition en tant que marchandises | Exportation-importation temporaire d’un véhicule que le voyageur conduit lui-même |
Parmi les exemples d’utilisation sur voie publique de véhicules entrés avec un carnet ATA, on trouve les véhicules participant au Rally Japan. Le véhicule est importé en tant que marchandise, et une autorisation de circulation temporaire (numéro d’immatriculation temporaire) est obtenue séparément pour la circulation sur voie publique. Pour les véhicules de voyageurs qui entrent en les conduisant eux-mêmes et en sortent en les conduisant, le carnet CPD s’utilise.
Pratique opérationnelle (1) : considérez le C5014 comme réservé à l’aller-retour par ferry
La notification Zokukan n° 849 définit les procédures pour les véhicules « importés et exportés en utilisant des ferries internationaux ». Les douanes nous ont dit que c’était « en principe destiné à l’importation-exportation en ferry ». Sur le plan opérationnel, les points suivants sont importants.
- Si ce n’est pas un trajet aller-retour en ferry, le bureau de douane demandera un carnet CPD. Si vous entrez par ferry et avez l’intention de sortir par un autre port en conteneur ou par voie aérienne, le C5014 peut ne pas être accepté à l’importation. Les compagnies de ferry suivent les instructions des bureaux de douane.
- Les opérations varient selon les bureaux de douane. Au Bureau de douane de Sakaiminato, l’importation temporaire en C5014 avec intention de réexportation par un moyen autre que le ferry n’est pas acceptée. Dans d’autres ports, il existe des cas acceptés où un véhicule importé en C5014 est exporté avec une déclaration d’exportation régulière attachée au C5014, et l’exonération fiscale est confirmée par notification entre les douanes du port d’exportation et du bureau de douane du port d’entrée. Nous avons une expérience d’exportation en conteneur d’un véhicule entré par ferry selon cette pratique. Cependant, c’est un jugement au cas par cas, et ce n’est pas toujours accepté.
- Il se peut qu’on vous demande de fournir une garantie. En vertu de l’article 13(3) de la Loi tarifaire douanière, tel que appliqué par l’article 17(2), la garantie peut être dispensée sauf si le directeur des douanes juge qu’elle est nécessaire. Si elle est demandée, versez une consignation au Bureau du notaire et faites-la restituer après obtention de l’autorisation d’exportation.
Conclusion. Si vous ne sortez pas par ferry du port où vous êtes entré, obtenez un carnet CPD avant d’arriver au Japon. Il existe sur Internet des récits d’expérience stipulant « il n’y a pas de problème puisque la loi ne stipule pas qu’on doit sortir par ferry », mais la demande de carnet CPD par le bureau de douane est un fait opérationnel. Même s’il y a eu des cas où la négociation a abouti, ce n’est pas reproductible.
Pratique opérationnelle (2) : si les équipements ne sont pas inscrits sur le carnet CPD, l’exportation sera bloquée
Lors de l’exportation d’un véhicule du Japon avec un carnet CPD, il y a eu des cas où un transitaire a refusé l’exportation au motif que les équipements (sacoches latérales, sacs, outils, etc.) n’étaient pas inscrits sur le carnet. C’était un dossier impliquant un motard néerlandais qui avait importé avec un carnet CPD et tentait d’exporter par conteneur.
À la base, il y a une différence dans les pratiques des organismes d’émission.
- Les carnets CPD émis par la JAF comportent une liste des effets personnels et pièces de rechange en dernier annexe, avec sceau officiel apposé.
- Les organismes d’émission étrangers ne pratiquent généralement pas l’ajout d’une telle liste en annexe.
- Lors de l’importation par ferry, la personne et le véhicule entrent ensemble, de sorte que les bagages sont traités comme effets personnels. Aucun dossier n’est conservé sur ce qui a été importé dans le cadre du carnet.
- La portée du carnet est déterminée par l’administration douanière du port d’exportation. Ce n’est pas la douane d’entrée ni le transitaire qui en décident.
En droit, tous les accessoires non mentionnés ne sont pas nécessairement exclus du champ du carnet. L’article 2(1) de la Loi spéciale inclut dans le « véhicule » « les pièces détachées et accessoires et équipements ordinaires importés avec celui-ci ». L’article 9(3) de la Convention ne demande pas mention spéciale des équipements ordinaires, et l’article 9(4) autorise à demander mention pour les accessoires non considérés comme équipements ordinaires. Le décret d’application article 2 demande mention pour les pièces de rechange d’une valeur supérieure à 10 000 yen, les climatiseurs, les téléviseurs, et les autres accessoires d’une valeur supérieure à 10 000 yen.
Dans le dossier susmentionné, après consultation des douanes, nous avons obtenu la confirmation que les accessoires et pièces de rechange de moins de 10 000 yen l’unité pouvaient être exportés dans le cadre du carnet même s’ils n’y étaient pas inscrits.
Les vêtements et articles de camping et autres effets personnels ne relèvent pas du carnet en premier lieu et bénéficient d’une exonération fiscale sous un régime distinct en tant qu’effets personnels du voyageur (Notification Zokukan n° 627). Cependant, la distinction entre les objets entrés comme effets personnels et ceux entrés comme accessoires du véhicule n’est pas enregistrée à l’entrée. Si vous les exportez sans les porter avec vous, expédiés avec le véhicule par conteneur, du point de vue de la déclaration d’exportation ils sortiront du cadre du carnet et devront être déclarés séparément comme marchandises. Quand un transitaire dit « impossible d’exporter car non inscrit au carnet », cela ne signifie pas que c’est légalement impossible, mais que cela ne peut pas être traité sur la base du carnet seul.
Néanmoins, la décision est du ressort de l’administration douanière du port d’exportation. Lors de l’obtention d’un carnet CPD à l’étranger, faites inscrire les équipements dans la section « Other particulars », ou demandez à l’organisme d’émission d’ajouter en annexe une liste d’équipements portant son sceau. Cela suffit à éviter les problèmes à l’exportation.
Pratique opérationnelle (3) : il n’est pas réaliste qu’un non-résident fasse lui-même la déclaration d’exportation
Si vous sortez par ferry, vous traversez la douane avec le véhicule. Cependant, si vous envoyez le véhicule seul en tant que marchandise par conteneur ou par voie aérienne, une déclaration d’exportation est nécessaire. Les documents de déclaration sont en japonais. Agir seul n’est pas impossible, mais ce n’est pas réaliste.
De plus, l’exportation en mélange de motos d’occasion est refusée par de nombreux transitaires, et les professionnels ayant une expérience du carnet CPD sont encore plus rares. Si vous exportez un véhicule comme marchandise depuis le Japon, assurez-vous rapidement de disposer d’un transitaire connaissant la pratique du carnet CPD. Nous avons une expérience confirmée de la déclaration d’exportation selon le carnet CPD et selon le formulaire C5014.
Réalités pratiques (4) : les dommages ne sont pas couverts par l’assurance maritime
L’assurance maritime des véhicules d’occasion peut être souscrite selon les conditions ICC (C). Les éraflures externes et les écaillages de peinture sont exclus même selon les conditions ICC (A) pour les véhicules d’occasion. L’assurance couvre uniquement les sinistres majeurs tels que les accidents de navire ou les pertes totales.
Comparaison entre le carnet et l’exportation permanente
| Rubrique | Carnet CPD (importation-exportation temporaire) | Exportation permanente |
|---|---|---|
| Coûts | Frais de délivrance et caution (remboursable si conditions remplies) | Frais de transport et droits/taxes du pays d’importation |
| Dédouanement | Exonération à l’importation temporaire | Imposition et immatriculation dans le pays d’importation |
| Durée de validité | 1 an | Illimitée |
| Immatriculation | Circulation avec la plaque du pays d’origine (selon la réglementation du pays d’accueil) | Ré-immatriculation dans le pays d’importation |
| Cas appropriés | Voyages touristiques à l’étranger, participation à des rallyes | Déménagement, vente, utilisation régulière sur place |
Liste de vérification préalable à l’exportation
- Inspection du véhicule : vérifiez qu’il n’y a pas de fuites d’huiles ou de liquide de refroidissement. Rechargez la batterie, réglez la pression des pneus.
- Nettoyage : éliminez la boue sur les pneus et la carrosserie, ainsi que les graines de plantes. Pour les expéditions vers l’Australie et la Nouvelle-Zélande entre septembre et avril, une fumigation ou un traitement thermique contre les punaises est obligatoire, ce qui entraîne des frais supplémentaires.
- Carburant : maintenez-le aussi bas que possible. Pour le transport aérien, videz le réservoir et aérez-le.
- Batterie : isolez la borne positive avec du ruban adhésif. Les batteries lithium-ion nécessitent une étiquette UN3481 et le chargement peut être refusé.
- Accessoires : pour réduire le volume d’emballage, retirez les rétroviseurs et l’écran. Les caméras et les GPS coûteux doivent être envoyés séparément ou transportés en bagage à main.
- Carnet CPD : vérifiez que l’équipement est mentionné dans la rubrique « Other particulars » ou sur une annexe dûment timbrée.
- Documents :
- Importation-exportation temporaire : carnet CPD, ou autorisation d’importation C5014 en cas de traversée par ferry
- Exportation permanente : certificat d’immatriculation temporaire d’exportation ou certificat de déclaration d’exportation prévue
- Liste des articles joints
Procédures et documents requis pour une exportation définitive (côté japonais)
- Immatriculation temporaire d’exportation (bureau du transport régional ou association d’inspection des véhicules légers)
- Préparation des documents douaniers : facture, liste de colisage, acte de cession
- Déclaration douanière d’exportation et autorisation d’exportation
- Émission du connaissement et souscription de l’assurance maritime
Dédouanement et taxes du côté du pays d’importation (en cas d’importation permanente)
- Droits de douane : 0 à 20 % de la valeur du véhicule
- Taxe sur les biens et taxe de cylindrée : la plupart des pays appliquent une majoration pour les cylindrées supérieures à 750 cc
- TVA / GST : 12 à 25 % (basée sur la valeur CIF incluant les droits de douane)
- Normes environnementales et de sécurité : réglementations en matière d’émissions (Euro 5, etc.), normes d’éclairage, obligation d’ABS, etc. Le respect de ces normes n’est pas certifié pour la spécification japonaise, ce qui peut nécessiter une approbation individuelle ou le remplacement des phares, du silencieux ou de l’ECU.
Méthodes de réception locale
- Retrait au centre de regroupement : option la moins chère. Après dédouanement sur place, vous retirez vous-même le véhicule.
- Porte-à-porte : dédouanement sur place et livraison inclus. Frais supplémentaires.
- Retrait à l’aéroport : en cas de transport aérien. Vous pouvez choisir un aéroport proche de votre point de départ.
Les ports et aéroports offrent une période de stockage gratuit (time free), au-delà de laquelle des frais de stockage s’appliquent au prorata. Dès réception de l’avis d’arrivée, procédez rapidement au dédouanement et au retrait.
Questions fréquemment posées (FAQ)
Q1 : je souhaite importer par ferry au Japon et exporter ensuite par conteneur depuis Yokohama. Puis-je entrer en Japon avec le formulaire C5014 ?
R : ce n’est peut-être pas autorisé. En l’absence d’aller-retour, le bureau douanier demande un carnet CPD. Le fonctionnement varie selon les bureaux ; il existe des cas où l’entrée par ferry et la sortie par conteneur ont été autorisées, mais ce n’est pas reconnu à Sakai. Si vous voulez être certain, obtenez le carnet CPD avant votre départ.
Q2 : j’ai lu sur Internet que « vous pouvez passer sans carnet si vous négociez ».
R : il s’agit d’exemples où une exception a été exceptionnellement accordée dans des cas individuels. Le fait que le bureau douanier demande un CPD en l’absence d’aller-retour est une réalité opérationnelle. Invoquant une disposition non écrite dans les textes législatifs, aucune revendication de droits n’a de reproductibilité. De plus, cela pourrait causer du tort aux voyageurs suivants.
Q3 : les sacoches latérales et les outils ne sont pas inscrits sur le carnet CPD. Est-ce un problème ?
R : le transitaire pourrait le signaler au dédouanement. Légalement, les accessoires et pièces de rechange de moins de 10 000 ¥ l’unité ne doivent pas être inscrits, mais c’est le bureau douanier du lieu d’exportation qui décide. Il est plus sûr de demander à l’organisme d’émission du carnet CPD de mentionner ces articles dans la rubrique « Other particulars » ou de fournir une liste annexe dûment timbrée.
Q4 : quel est le coût de l’assurance transport ?
R : environ 0,1 à 0,8 % de la valeur assurée (montant de la valeur du véhicule plus le transport, etc.). Les dommages et écaillages de peinture aux véhicules d’occasion ne sont pas couverts.
Q5 : n’est-il pas plus avantageux d’acheter une moto pas chère sur place ?
R : dans la plupart des cas, oui. Transport, dédouanement et assurance inclus, l’aller simple vers l’Europe coûte 70 000 à 80 000 euros au total entre le Japon et la destination. Si le prix du véhicule est inférieur à cette somme, l’achat d’une moto d’occasion sur place est moins cher. Pour l’importation permanente, s’ajoutent encore les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée.
Q6 : les devis sont-ils gratuits ?
R : les devis sont payants. Utilisez les montants indiqués dans cet article comme estimation. Pour un devis détaillé, il faut confirmer les frais auprès du transitaire, du transitaire en douane et du prestataire de conditionnement. Si vous nous le demandez, les frais de devis seront déduits des frais à la commande.
Traités, lois et circulaires consultés
- Convention douanière relative à l’importation temporaire de véhicules automobiles à usage privé (1954, New York)
- Loi portant dispositions spéciales relatives à la loi douanière, etc., en application de la convention douanière relative à l’importation temporaire de véhicules automobiles à usage privé
- Décret d’application de la loi relative aux mesures spéciales du droit douanier liées à la mise en œuvre de la convention relative aux importations temporaires de véhicules automobiles privés
- Loi sur les droits de douane (articles 13 et 17)
- Procédures douanières pour l’importation-exportation de véhicules automobiles à usage privé utilisant des traversiers internationaux (Notification douanière no 849)
- Traitement de la « Décision et recommandation du Conseil de l’OCDE concernant la politique touristique internationale » (Notification douanière no 627)
- Formulaire de déclaration d’importation-exportation temporaire de véhicules automobiles (formulaire douanier C n° 5014)
- Procédures douanières de dédouanement avec le carnet de passage de véhicules automobiles privés (carnet étranger)
- Guide du carnet automobile (JAF)
- Carnet de Passages (FIA/AIT)
Services que vous pouvez nous confier
Basée à Yokohama, nous coordonnons le transport international de motos pour les motocyclistes voyageant à l’étranger. Le transport lui-même est assuré par nos partenaires transitaires, déclarants en douane et prestataires de conditionnement, tandis que nous nous chargeons de la coordination globale et de la compilation des documents.
- Coordination de conteneurs en mélange, en plein ou du transport aérien, et conditionnement en caisse bois
- Dédouanement d’exportation selon carnet CPD ou formulaire C5014
- Conseil sur la ré-exportation de véhicules arrivés par ferry international (y compris l’utilisation du formulaire C5014)
- Importation temporaire de l’étranger et enlèvement au port ou transport terrestre au Japon
- Stockage temporaire des véhicules jusqu’au départ
- Organisation de l’assurance maritime
Lors de votre demande, veuillez nous indiquer le type de moto, le lieu de départ et la destination, la période souhaitée, s’il s’agit d’une importation-exportation temporaire ou d’une exportation permanente, et si vous disposez d’un carnet CPD. Les devis détaillés sont payants.
→ Les étapes de la coordination, l’estimation des coûts et les informations nécessaires pour un devis sont résumées dans Transport international (importation et exportation de motos).
Liste des sigles et termes
| Sigle | Terme | Signification |
|---|---|---|
| CPD | Carnet de Passages en Douane | Carnet CPD (Carnet de Passages en Douane). Carnet pour l’importation temporaire de véhicules de voyageurs |
| ATA | Admission Temporaire / Temporary Admission | Carnet ATA. Carnet pour l’importation temporaire d’échantillons commerciaux, d’équipements professionnels et d’articles d’exposition |
| C5014 | Déclaration d’importation-exportation temporaire de véhicules automobiles (Formulaire douanier C no 5014) | Déclaration pour l’importation-exportation temporaire en franchise de droits de véhicules automobiles à usage privé circulant par traversier international |
| LCL | Less than Container Load | Conteneur en mélange |
| FCL | Full Container Load | Conteneur complet |
| Ro-Ro | Roll-on/Roll-off | Navire spécialisé dans le transport automobile avec chargement-déchargement autonome |
| CFS | Container Freight Station | Centre de regroupement de conteneurs |
| B/L | Bill of Lading | Connaissement |
| D/O | Delivery Order | Ordre de livraison |
| ULD | Unit Load Device | Conteneur et palette pour fret aérien |
| ICC（A）／（C） | Institute Cargo Clauses | Conditions de couverture de l’assurance maritime. （A） est la plus large, （C） est limitative |
| CIF | Cost, Insurance & Freight | Coût, assurance et fret inclus |
| VAT／GST | Value Added Tax / Goods and Services Tax | Taxe sur la valeur ajoutée |
| UN3481 | ― | Numéro ONU pour les appareils contenant des batteries lithium-ion |
| JAF | Fédération automobile du Japon | Organisme d’émission et de certification des carnets CPD au Japon |
| FIA／AIT | Fédération internationale de l’automobile / Fédération internationale du tourisme automobile | Organisme de garantie internationale pour le carnet CPD（Carnet de Passages en Douane）. Sans lien avec le carnet ATA |
| JCAA | Association japonaise d’arbitrage commercial | Organisme japonais d’émission des carnets ATA |
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